Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.plumesdesoie.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.plumesdesoie.fr (le « Site »), est édité par :
Anne-Sophie DEILLON
1 route de Fontcouvert
Le clos du moulin n°4
38570 Goncelin
France
Entreprise individuelle immatriculée sous le numéro: 915275796 RM 38
Hébergement
Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Anne-Sophie DEILLON.
Nous contacter
Par téléphone : +33613238398
Par email : plumesdesoie@gmail.com
Par courrier :
Plumes de Soie
1 route de Fontcouvert
Le clos du moulin n°4
38570 Goncelin
France
Propriété intellectuelle
Le site et son contenu (photos, texte, etc…) sont la propriété exclusive de Plumes de Soie.
La marque Plumes de Soie , ainsi que son logo et ses éléments visuels, sont protégés au titre de la Propriété industrielle. Elle est enregistrée auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle).
Toute reproduction, utilisation ou modification, totale ou partielle de son contenu sans autorisation expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
